CONDITIONS GENERALES DE VENTE SKYTANDEM / Amaury VANNIER
Les présentes conditions générales de vente sont conclues entre d’une part :
L’entreprise SKYTANDEM et son représentant Amaury VANNIER 11 rue Edmond Michelet
94270 LE KREMLIN BICETRE.
525 035 275 R.C.S. CRETEIL - SAS au capital de 10000€
Et d’autre part :
Les personnes effectuant une réservation pour des sauts en parachute, que ce soit en tandem ou dans le cadre d’une formation de progression en chute libre, ci-après dénommées Clients.
ARTICLE 1 - OBJET DU CONTRAT :
L’entreprise SKYTANDEM et Amaury VANNIER ont pour objet de permettre au Client souscripteur de réaliser un saut en parachute en tandem et/ou une formation en chute libre.
ARTICLE 2 - PRISE D'EFFET DU CONTRAT :
Le présent contrat est conclu définitivement par la réservation de la prestation via le site internet ou par une réservation sur le lieu du saut avant la réalisation de la prestation.
ARTICLE 3 - PROPRIETE INTELLECTUELLE :
Tous les textes, commentaires, illustrations et images reproduits sur les sites www.skytandem.fr, sont réservés et sont la propriété exclusive de SKYTANDEM ou de ses fournisseurs et sont protégés au titre du droit d’auteur et de la propriété intellectuelle pour le monde entier et les dessins, modèles, cartes cadeaux, plans et d’une façon générale tous les documents de toute nature remis ou envoyés par SKYTANDEM au client sont la propriété exclusive de SKYTANDEM et de ses fournisseurs.
En conséquence les éléments ou documents ci-dessus cités ne peuvent être utilisés qu’à des fins strictement privées sauf autorisation préalable et écrite de SKYTANDEM.
Ils ne peuvent donc être ni exécutés ni reproduits sans l’autorisation expresse, préalable et écrite de SKYTANDEM ni faire l’objet d’aucune revendication de quelque droit de propriété intellectuelle de quelque nature que ce soit.
Les droits photo et vidéo des prestations réalisées durant les sauts et formations restent la propriété de SKYTANDEM. Dans ce cadre, le client est averti que son image est susceptible de figurer sur les photos et vidéos des sites exploités par SKYTANDEM , sur les cartes cadeaux , prospectus , affiches et tous les moyens de communications possibles.
ARTICLE 4 - OBLIGATION DE L’ENTREPRISE SKYTANDEM ET DE MONSIEUR Amaury VANNIER :
1 / Obligation directement liées à l'objet du contrat :
L’entreprise SKYTANDEM s’engage à exercer ses prestations en conformité avec les règlements édictés par les différents organismes de tutelle dont dépend son activité, (DGAC/FFP), notamment en matière d’assurance.
2 / Obligation d'information :
A titre d’information, il est rappelé que l’organisation d’un saut en parachute est soumise à des contraintes liées à la particularité de cette activité qui ne ressortissent en aucun cas du domaine d’intervention de l’entreprise SKYTANDEM ou de Monsieur VANNIER Amaury.
De sorte que l’heure prévisible de passage pour un saut en parachute, l’altitude du largage et tout critère variable et/ou aléatoire lié à la pratique n’ont qu’un caractère nécessairement indicatif.
Le Client est donc parfaitement informé du fait que son déplacement est susceptible de se prolonger de plusieurs heures, au-delà de la durée escomptée, en raison, notamment, des condition météorologiques et/ou celles relatives à l’organisation. Par précaution, le Client devra donc prévoir une demi-journée, ce qu’il accepte sans réserve.
Le pilote tandem et/ou le moniteur en charge de votre saut pourra à tout moment décider de son report ou de son annulation pour raisons de sécurité et/ou de météorologie.
Vous devez nous joindre le jour de votre saut, au 06 80 10 03 15, pour avoir confirmation ou report de votre rendez vous en fonction des dernières prévisions météorologiques. seul SKYTANDEM peut décider de reporter le saut, sans que cela soit un motif de réclamation.
Le moniteur est susceptible de modifier le lieu du saut en parachute dans un rayon de 300 km par rapport au site initial, pour des raisons qui sont liées à l’organisation de son activité, ce que le Client déclare accepter sans réserve.
ARTICLE 5- OBLIGATIONS DU CLIENT / TARIFS :
Le Client s’engage à payer à l’entreprise SKYTANDEM ou à M. Amaury VANNIER le prix total de la prestation au plus tard le jour du saut et avant celui-ci.
Tous nos prix incluent la TVA ainsi que l’assurance. Le solde du règlement peut s’effectuer par chèque (libellé à l’ordre de SKYTANDEM) surplace. Les site propose un paiement en CB en ligne ainsi qu'une option virement avec envoie de l'iban au client
ARTICLE 6– RESERVATION :
La réservation ou le billet cadeau est valable une année à compter de la date de réception de cette réservation. Il peut être offert sans réserver une date pour le saut. La réservation est cessible (gratuitement), prolongeable (moyennant 80€ pour une année) mais non remboursable.
Le saut doit être réalisé dans les un an suivant la réservation. En cas de demande de prolongation, cette demande doit être formulée et payée avant les un an suivant la réservation.
Si le saut n'est pas réalisé dans les un an après la réservation, en tenant compte que le client doit réserver une date avant la date anniversaire, la réservation n'est plus valable et les sommes versées restent acquises à SKYTANDEM.
Les systèmes d’enregistrement automatiques sont considérés comme valant preuve, de nature, du contenu et de la date de la commande.
SKYTANDEM se réserve le droit d’annuler toute commande d’un client avec lequel existerait un litige relatif au paiement d’une commande antérieur. Les informations énoncées par l’acheteur lors de la prise de commande engagent celui-ci : en cas d’erreur dans le libellé des coordonnées, le vendeur ne saurait être tenu responsable de l’impossibilité dans laquelle il pourrait être de délivrer la prestation de service.
SKYTANDEM se réserve le droit d’apporter à tout moment à ses prestations de services toutes modifications ou améliorations qu’elle jugera utile, sans que cela ne puisse justifier de la part du client, un refus de délivrance de la dite prestation et se réserve le droit à tout moment de suspendre une des prestations de service figurant sur ses sites internet, cette suppression ne pouvant en aucun cas justifier de la part du client, quelques dommages et intérêts que se soient.
Si une prestation de service venait à être supprimée et si le client ne désirait pas porter sont choix sur une autre prestation de service identique ou similaire, son ordre se trouverait annulé de plein droit et les versements effectués lui seraient remboursés.
En cas d’impossibilité de réalisation de la prestation de service après passation de la commande, SKYTANDEM s’engage à informer le client dans les meilleurs délais, par courrier ou par email. Le client pourra alors annuler sa commande et SKYTANDEM remboursera alors, dans les meilleurs délais, toute somme qu’elle aurait pu percevoir du client.
Toute impossibilité de réalisation des prestations de service, pour quelque cause que ce soit ne pourra en aucun cas donner lieu au paiement par SKYTANDEM de quelques dommages et intérêts ou quelques frais de quelque nature qu’ils soient.
Les dates et lieux indiqués sur les sites internet ne sont donnés qu’à titre indicatif.
Notre société s’efforce de respecter les dates et lieux qu’elle indique à l’acceptation de la commande, en fonction des conditions normales d’exercice de l’activité parachutiste de référence de la profession, et à exécuter les prestations, sauf cas de force majeure, ou en cas de circonstance hors de son contrôle, tels que les conditions météo, grèves, gel, incendie, épidémie, autorisation de vol, sans que cette liste soit limitative.
Un report ou un déplacement de la prestation de service ne pourra, en aucun cas, donner lieu au versement par SKYTANDEM de quelque dommage et intérêt, pénalité de retard, indemnité ou frais d’aucune sorte. Dans l’hypothèse où SKYTANDEM serait dans l’impossibilité d’assurer la prestation de service, la vente pourrait alors être résolue de plein droit si bon semble au client, sans indemnité de part ni d’autre.
SKYTANDEM ne peut assurer les sauts tandem à horaires fixes, l’horaire communiqué étant indicatif. Il doit cependant être respecté par le client qui doit prévoir le temps nécessaire pour effectuer le saut dans de bonnes conditions.
Les prix et tarifs figurant sur les sites internet, sont indiqués en euros toutes taxes comprises. Ils s’entendent nets de tout escompte.
ARTICLE 7 – PAIEMENT - AJOURNEMENT - ANNULATION :
1 - Le Client peut ajourner son saut en parachute en notifiant sa décision à l’entreprise SKYTANDEM ou à Monsieur Amaury VANNIER, exclusivement par lettre recommandée avec avis de réception, notifiée au plus tard 8 jours avant la date du dit saut. A défaut de respecter ce délai, la somme encaissée restera acquise à l’entreprise SKYTANDEM ou à Monsieur Amaury VANNIER peu important que le Client participe ou non à l’exécution du saut programmé.
Si la notification intervient dans le délai sus indiqué, le Client proposera alors une autre date (sans supplément de prix) qui devra être fixée au plus tard un an après la souscription du présent contrat, l’entreprise SKYTANDEM ou Monsieur Amaury VANNIER conservant le règlement du prix. Aucun nouvel ajournement ne sera autorisé après fixation d’une nouvelle date de saut.
2 - Les BON CADEAU ne sont pas remboursables mais cessibles, prolongeables 1 an moyennant 80€.
3 - En cas d’annulation décidé par le Client pour un fait non imputable à l’entreprise SKYTANDEM ou Monsieur Amaury VANNIER, le prix payé restera acquis définitivement à celle-ci.
4 – L’éventuelle décision du professionnel du saut en parachute de différer l’heure de passage ou d’annuler le dit saut ne pourrait être un motif aux fins de remboursement du prix de la prestation exécutée par l’entreprise SKYTANDEM ou Monsieur Amaury VANNIER. Il en serait également ainsi de la décision du Client de refuser, sur place, le saut en parachute, arguant notamment d’un éventuel différé horaire.
Le paiement des prestations de services commandées sur les sites internet, s’effectue par paiement en ligne associé à une réservation. La réservation est validée à réception. Toute commande de prestations vaut acceptation des prix.
Tout incident de paiement ou non paiement du solde de la prestation autorisera SKYTANDEM à suspendre l’exécution de toutes les commandes en cours du client, sans que ce puisse réclamer de dommages et intérêts, ni indemnités d’aucune sorte.
En outre, l’acheteur devra rembourser à SKYTANDEM tous les frais occasionnés par le recouvrement des sommes non payées, y compris une indemnité forfaitaire de 10% des sommes dues, sans préjudice de tout autre dommage et intérêt.
En cas de défaut de paiement du solde 8 jours après une lettre de mise en demeure adressée par lettre recommandée avec accusé de réception et restée infructueuse, la vente sera résiliée de plein droit si bon semble à SKYTANDEM sans préjudice de tout autre dommage et intérêt.
5 - L'option assurance Flex : permet d'annuler saut 2 fois, jusqu'à la veille de la date convenue entre l'entreprise SKYTANDEM et le client. De prolonger la validité de 6 mois, soit un total de 18 mois. Cette assurance ZEN ne couvre pas la non présentation le jour du saut ni le refus de saut du client.
ARTICLE 8 - CAS DE REPORT DE SAUT :
SKYTANDEM se réserve donc le droit d’annuler un saut pour cause de mauvaises conditions météorologiques, pour des raisons de sécurité insuffisantes ou pour tous autres cas de force majeure. Cette annulation peut avoir lieu juste avant le décollage ou pendant le vol. Dans ce cas, SKYTANDEM ne sera pas redevable des frais de déplacement ou hébergement engagés par le client pour ce rendre sur le centre de parachutisme. La réservation restera valable pour une date ultérieure.
En cas d’absence du client le jour du rendez-vous et à l’heure fixée, le montant de la réservation ou de la totalité des sommes versées seront considérés comme étant consommés.
Le client peut reporter son saut au plus tard 8 jours avant la date de son rendez-vous. En dehors de ce délai, le montant de la réservation ou la totalité des sommes versées restera acquises à SKYTANDEM.
En cas d’impossibilité de saut le jour de la réservation, le règlement de la réservation ou la totalité du règlement de la prestation est conservé et la réservation reportée dans les conditions prévus dans le cadre du présent article.
Le lieu de la prestation peut changer jusqu’à 300 Km du lieu qui étais initialement prévu a cause d’un manque d’autorisations de vols ou de sauts de ce lieu, ceci ne pourrais en aucun cas donner lieu au paiement par SKYTANDEM de quelques dommages et intérêts ou quelques frais de quelque nature qu’ils soient.
ARTICLE 9 - CAS DE REMBOURSEMENT DE SAUT :
L’annulation et le remboursement des prestations avant la date prévue pour le(s) saut(s) ne seront acceptés que sur présentation d’un certificat médical de contre-indication, ou force majeure d’un médecin (saut tandem) ou d’un médecin agréé par la Fédération Française de Parachutisme (initiation chute et sauts PAC).Il ne pourra pas être accordé de remboursement de la prestation en cas de refus de saut du client non motivé par des raisons médicales. Aucun remboursement ne peut avoir lieu dés lors que la réservation à dépassé un an, quel qu'en soit le motif.
En cas de mauvaises conditions climatiques ou d’accident intervenu lors du stage, occasionné par la pratique du parachutisme, ne permettant pas au client de terminer sa formation dans la durée planifiée, le client pourra soit revenir à une date ultérieure pour finir sa formation dans la limite d’une année à partir de la date du début de son stage, soit demander le remboursement des sauts non effectués.
Le moniteur de parachutisme prend en compte l’âge, la taille, le poids et la motivation du passager, et se réserve le droit d’accepter ou de refuser un passager qu’il juge inadapté au saut en parachute .Dans ce cas, le montant de la prestation sera remboursé minoré des frais engagés par SKYTANDEM et/ou ses partenaires.
Si le report d’une prestation venait à durer plus de trente jours à compter de la date de survenance de celui-ci, le contrat de prestation conclu par notre société et son client pourra être résilié par sa partie la plus diligente, sans qu’aucune des parties puisse prétendre à l’octroi de dommages et intérêts. Cette résiliation prendra l’effet à la date de première présentation de la lettre recommandée avec AR dénonçant ledit contrat de prestation. En cas d’annulation définitive, le montant de la réservation ou la totalité des sommes versées est remboursé au client.
ARTICLE 10 - CERTIFICAT MEDICAL :
Pour le saut en tandem, le client peut se présenter le jour du saut avec un certificat médical établi par un médecin généraliste précisant qu’il ne présente aucune contre indication à la pratique du parachutisme, d’une validité de moins de 90 jours, ce certificat médical est conseillé mais pas obligatoire sauf en cas de problèmes de santé connu du passager et pour tous les passagers présentant des handicapes dans le cadre de nos prestations « handisport ».
ARTICLE 11 -CONSIGNES DIVERSES :
Pour un saut en parachute tandem , le passager ne doit pas porter de chaussures à crochets, la tenue vestimentaire doit permettre au client d’être à l’aise et couvrir impérativement ses membres. Le mineur candidat à un saut devra fournir une autorisation parentale d’une validité de moins de 90 jours,
et être accompagné au minimum d’un parent ou d’un représentant investi de l’autorité parentale.
L’offre sur nos flyers et autres supports mentionnant : « réduction offerte sur présentation de ce bon » est valable seulement à la réservation par courrier et non sur place. Offre non cumulable. 5 € de réduction valable sur l’option vidéo.
ARTICLE 12 – ASSURANCES :
La couverture d’assurance dont pourra bénéficié le client peut varier en fonction du statut du centre de sauts et du prestataire amené à réaliser les prestations. Cette précision sur les montants de garantie couverts sera apportée au client lors de sa réception sur le terrain.
En état de cause, les montants de garantie étant plafonnés, il appartient, le cas échéant au client de souscrire une assurance complémentaire visant à garantir au-delà des limites desdites polices d’assurance les préjudices qu’il subirait du fait de la pratique d’un saut en parachute. Par ailleurs le client est informé que son assurance personnelle est susceptible d’exclure les risques liés à la pratique du parachutisme. Il appartient au client de vérifier sa propre police d’assurances à cet égard.
Article 13 - REFUS DE SAUT
Si le client refuse de sauter lorsque celui-ci est déjà à bord de l’aéronef ou après mise en place des moyens nécessaires à cette réalisation, aucun remboursement ne pourra être réclamé à SKYTANDEM même en ayant souscrit l'option flex
ARTICLE 14 - SANTE :
Lors de la prise de rendez vous, le Client certifie être, à sa connaissance, en bonne forme physique, n'avoir pas eu récemment d'accident, ne pas suivre de traitement médical, ne pas souffrir de problèmes aux membres inférieurs, à la colonne vertébrale, cardiaques, ORL, de perte de connaissance ou d'épilepsie.
Le client ne doit pas avoir consommé de boisson alcoolisée ou de substance illicite durant les 12 heures précédant le saut.
Le client ne doit pas avoir effectué de plongée sous-marine dans les dernières 48 heures précédant le saut.
Un certificat médicale de non contre indication peut vous être demandé selon les zones et les prestations choisies.
Le client s’engage à ne pas cacher volontairement à l’équipe le prenant en charge des antécédents ou des problèmes de santé pouvant mettre sa santé en danger ou non.
ARTICLE 15 - PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES:
SKYTANDEM recueille un certain nombre d'informations nécessaires au traitement des formules.
Ces informations sont traitées avec la plus grande confidentialité.
Conformément à la loi Informatique et Libertés en date du 6 janvier 1978, le client dispose d'un droit d'accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui le concernent. Le client peut exercer ce droit en nous envoyant un courrier à l'adresse suivante :
amaury@skytandem.fr
SKYTANDEM
Amaury VANNIER
11 rue Edmond Michelet
94270 LE KREMLIN BICETRE
ARTICLE 15 - IDENTIFICATION :
Ce site web appartient et est géré par :
SKYTANDEM
Amaury VANNIER
11 rue Edmond Michelet
94270 LE KREMLIN BICETRE
525 035 275 R.C.S. CRETEIL - SARL au capital de 10000€
ARTICLE 16 – Passager au delà de 92 Kg :
Lors de votre venue nous pesons l'intégralité de nos passagers habillés, ce poids sera celui de référence pour l'application des tarifs :
en dessous de 92,0 KG le sauts est à 280 € TTC
De 92kg à 99kg : supplément de 70 € TTC
De 100 à 105 kg : supplément de 90 € TTC
De 105 à 110 kg ; supplément de 120 € TTC
Au delà de 110 kg : supplément de 150 € TTC
Le moniteur se réserve le droit d'accepter ou non les passagers, selon des critères de ratio taille, poids, âge, conditions sportives, etc